Dictionnaire

royalty

Définition "royalty"

n.f.
  • Somme versée à échéances périodiques en contrepartie d'un avantage concédé contractuellement.(Arrêté du 29/11/1973 - date de la publication : 22/09/2000 - éd. commission de l'économie et des finances)

Synonyme "royalty"

n.f.

redevance

Noms communs Noms propres