Dictionnaire
redevance
Définition "redevance"
n.f.
- Somme que l'on doit payer à échéances (en particulier pour la possession d'un téléviseur).
- Somme versée à échéances périodiques en contrepartie d'un avantage concédé contractuellement.(Arrêté du 29/11/1973 - date de la publication : 22/09/2000 - éd. commission de l'économie et des finances)
n.
- Droit, pour les auteurs, d'être rémunérés pour les œuvres qu'ils ont produites.
- Somme que doit à son propriétaire ou son auteur, celui qui exploite un brevet, un sol, un texte édité.