Dictionnaire

redevance

Définition "redevance"

n.f.
  1. Somme que l'on doit payer à échéances (en particulier pour la possession d'un téléviseur).
  2. Somme versée à échéances périodiques en contrepartie d'un avantage concédé contractuellement.(Arrêté du 29/11/1973 - date de la publication : 22/09/2000 - éd. commission de l'économie et des finances)
n.
  • Somme que doit à son propriétaire ou son auteur, celui qui exploite un brevet, un sol, un texte édité.

Synonyme "redevance"

n.

droits d'auteur, royalties

n.f.

royalty

Noms communs Noms propres